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Marques déposées par l'association loi 1901 A Coeur Joie
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CHORALIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHORALIES
A Coeur Joie, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3743968
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/06/2020
CHORALIES de A Coeur Joie

Présentation de la marque CHORALIES

Déposée le 7 juin 2010 par l'association loi 1901 A Coeur Joie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CHORALIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 A Coeur Joie domicilié(e) Les Passerelles 24, avenue Joannes Masset CS 99261 - 69264 - LYON Cedex 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude WILKENS domicilié(e) Les Passerelles 24, avenue Joannès Masset CS 99261 - 69264 - LYON Cedex 09 - France.

La marque CHORALIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHORALIES est expirée depuis le 7 juin 2020.

A Coeur Joie a également déposé les autres marques suivantes : CHANT CHORAL , CHORALIES , CHANT CHORAL MAGAZINE , CHORIJAZZ , CANTILIES , CHANSONS AU CHOEUR , CHORALIES , CHORILENES , CHANT CHORAL MAGAZINE , CANTILIES


A Coeur Joie, Association loi 1901 - Les Passerelles 24, avenue Joannes Masset CS 99261 - 69264 - LYON Cedex 09 - France


Jean-Claude WILKENS - Les Passerelles 24, avenue Joannès Masset CS 99261 - 69264 - LYON Cedex 09 - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 16 mai 2011 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°549124 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; publications électroniques téléchargeables ; disques compacts ; supports d'enregistrements sonores ; enregistrements sur support magnétique et optique ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; partitions musicales ; carnets ; chansonniers ; crayons ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; gravures ; impressions ; imprimés ; livres ; livrets ; manuels ; reproductions graphiques ; revues ; périodiques ; tickets (billets) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Location et prêt de partitions musicales ; publication électronique de partitions musicales en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; service d'artistes de spectacles ; service de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; publication de partitions musicales ; location d'enregistrements sonores ; enseignement ; music-hall ; services d'orchestres ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; représentations théâtrales ; production et représentation de spectacles ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; mise à jour de logiciels.